En cas d’absence de reconnaissance et d’enregistrement de la naissance, l’enfant risque d’être apatride. Par conséquent, l’enfant n’aura pas d’identité officielle, ni de nationalité et sera invisible aux yeux de la société.

Les types d’apatridie

• L’apatridie de jure : lorsque l’État sur le territoire duquel une personne veut demander sa nationalité, n’est pas reconnu au niveau international, par les autres États. Comme la Palestine, par exemple.

• L’apatridie de facto : lorsque l’État sur le territoire duquel une personne veut demander sa nationalité, refuse de lui accorder sa nationalité en raison de l’impossibilité de fournir les justificatifs légaux (certificat de naissance, etc.) pour des motifs économiques, des troubles ou tensions internes, etc.

Les causes de l’apatridie

Pour les enfants, les motifs de l’apatridie sont nombreux, tels que les parents réfugiés, la perte des certificats de naissance, les enfants issus de groupes ethniques ou autochtones, etc.

Mais généralement, c’est le défaut d’enregistrement à la naissance qui sera cause d’apatridie.

Ce défaut de déclaration peut être le résultat de divers facteurs, notamment lorsque l’État connait de sérieuses difficultés économiques ou est en conflit armé. Alors il ne juge pas prioritaire de mettre à jour les dossiers de l’état civil. Les bureaux de l’état civil peuvent être défaillants à cause d’une pénurie de personnel qualifié, de leur éloignement, de procédures de déclaration trop complexes ou trop couteuses, etc.

Dans certains pays, les parents ne mesurent pas l’importance que constitue la déclaration pour leurs enfants. Croyant qu’il ne s’agit que d’une simple formalité juridique, beaucoup d’entre eux ne prennent pas la peine d’accomplir cette procédure.

Par ailleurs, la pauvreté et certaines cultures peuvent pousser les parents à abandonner leurs enfants ou à les vendre.

Enfin, le nomadisme est une autre cause d’apatridie. Les enfants issus de peuples nomades ne sont généralement pas enregistrés à leur naissance.

Les conséquences de l’apatridie : des enfants invisibles aux yeux de la société

Les enfants qui ne figurent sur aucun documents ou statistiques officiels sont des enfants dits « invisibles » : cela signifie qu’ils n’ont aucune existence légale. Ces enfants devront faire face à l’exclusion et à la discrimination, un handicap social qui les pénalisera toute leur vie.

Les enfants qui n’ont pas d’identité officielle ne disposent pas de papiers d’identité. Ils sont donc dans l’impossibilité de prouver leur véritable âge, et ne pourront pas bénéficier du régime de protection des mineurs. Cette éventualité est très problématique surtout pour des adolescents qui risquent alors d’être considérés comme des adultes.

Ils ne bénéficieront pas des services auxquels ils sont titulaires comme la scolarisation, les soins de santé, etc. Ils ne pourront pas bénéficier de la protection de leurs droits fondamentaux et seront plus exposés aux risques de prostitution, de traite et de travail forcé. La violation de leurs droits passera inaperçue, car ils sont des enfants invisibles au regard de la société.

Ce manque de reconnaissance aura sur ces enfants des effets pervers. Ils seront voués à vivre en marge de la société, sans réelle chance de se développer, de s’intégrer et de se s’épanouir comme les autres enfants.

Généralement issus de milieux pauvres et marginalisés, ils se retrouvent encore davantage exclus, car ils ne seront jamais reconnus comme membre à part entière de leur société.

En conséquence, ils n’auront aucun lien d’attache avec la communauté qui les entoure, ce qui créera chez eux un sentiment de rancune et de révolte envers la société.

Source : Humanium